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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Léon Chaillot
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Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO!
Marque expirée - Marque en non vigueur

Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO!
Léon Chaillot, SAS

Numéro de dépôt :
3585608
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/07/2018
Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO! de Léon Chaillot

Présentation de la marque Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO!

Déposée le 2 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Léon Chaillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Léon Chaillot domicilié(e) Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 368 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Léon Chaillot domicilié(e) Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léon Chaillot CHARCUTIER EN ARDÈCHE si BON, si BIO! est expirée depuis le 2 juillet 2018.

Léon Chaillot a également déposé les autres marques suivantes : Rosine , Snack'in


Léon Chaillot, SAS - Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France - SIREN 495368581


Léon Chaillot - Lapras - 07100 - ROIFFIEUX - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet partiel n°514699 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Décorations en matières plastiques pour aliment, présentoirs, meubles et mobiliers (meubles) publicitaires, armoires, bibliothèques, buffets, tables, vaisseliers ;

Assiettes, batteries de cuisine, boîtes à casse-croute, chaudrons, corbeilles à usage domestique, ustensiles de cuisine, marmites, moules (ustensiles de cuisine), ouvre-bouteille, planches à découper, porcelaines, tire-bouchon, vaisselle ;

Blouses, casquettes, chapeaux, chemises, costumes, écharpes, foulard, imperméables, maillots, tabliers, tee-shirt, tricots, vestes ;

Potages ; saucisson, saucisse, rosette, jésus et jambon répondant aux cahiers des charges des demandes d'indications géographiques protégées « Saucisson sec de l'Ardèche, Saucisse sèche de l'Ardèche, Rosette de l'Ardèche et Jésus de l'Ardèche » et « Jambon sec de l'Ardèche ». Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Escargots.